Alternance - Juriste en droit de l'environnement et droit des ouvrages - F/H
RTE construit, transforme, exploite et maintient le réseau public de transport d'électricité français. Sur le plus grand réseau d'Europe, nous équilibrons la production et la consommation, acheminons l'électricité indispensable au quotidien de chacun et à l'activité des industries, et garantissons la solidarité électrique entre les territoires, 24h/24, à chaque seconde. Acteur central de la transition énergétique, nous accompagnons la décarbonation des industries, sensibilisons les Français aux éco-gestes avec le dispositif EcoWatt et éclairons les choix énergétiques des pouvoirs publics par des études qui font référence.
Les missions seront les suivantes :
1. Veille juridique : Cette tâche consiste à surveiller et à suivre les
évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles dans
les domaines du droit des ouvrages (construction, infrastructure,
etc.) et du droit de l'environnement. Cela implique de rester informé
des nouveaux textes de loi, des décisions de justice pertinentes et
des réglementations en vigueur afin de conseiller et d'orienter au
mieux l'organisation ou l'entreprise sur les questions juridiques.
2. Rédaction de notes : Cette responsabilité implique la rédaction de
documents synthétisant les informations issues de la veille
juridique. Ces notes peuvent comprendre des analyses des nouvelles
lois, des commentaires sur des décisions de justice importantes ou
des conseils juridiques sur des questions spécifiques liées au droit
des ouvrages ou à l'environnement. Ces notes sont souvent destinées à
informer et à guider les décideurs ou les parties prenantes internes
à l'organisation.
3. Coanimation de formations : Il s'agit de participer à la conception
et à la réalisation de sessions de formation sur des sujets relevant
du droit des ouvrages ou du droit de l'environnement. Cela peut
impliquer de travailler en collaboration avec d'autres formateurs
pour développer le contenu des formations, de préparer et de
présenter des modules de formation, ainsi que de répondre aux
questions des participants. Cette mission vise à transmettre des
connaissances juridiques pertinentes aux employés ou aux partenaires
de l'organisation.
4. Appui au développement de projets concrets : Cette responsabilité
consiste à fournir un soutien juridique dans le cadre du
développement de projets du réseau public de transport d'électricité.
Cela peut inclure l'examen des aspects juridiques des projets, la
rédaction ou la vérification des contrats, des accords ou des
documents réglementaires, ainsi que la fourniture de conseils
juridiques pour assurer la conformité aux lois et réglementations
applicables en matière de droit des ouvrages et droit de
l'environnement.